(Dernière mise à jour : 10/09/2025)

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Nous vous invitons à les lire attentivement.

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1. Informations légales

Éditeur du site :
Association Le Pool Flamand
Adresse : 18 rue du Trocadero, 59190 Hazebrouck

Responsable de la publication : Frédéric SAVREUX

Hébergement :
Pep's Up, 45 Rue Frédéric Joliot Curie, 13013 Marseille

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2. Objet

Les présentes CGU ont pour objet de définir les modalités d’accès, d’utilisation et de navigation sur le site de l’association Le Pool Flamand.
Elles encadrent les relations entre l’association, ses adhérents, ses partenaires et tout utilisateur du site.

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3. Accès au site

Le site est accessible 24h/24 et 7j/7, sauf interruption pour maintenance technique ou mise à jour.
Le Pool Flamand ne saurait être tenu responsable de toute indisponibilité temporaire.

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4. Services proposés

Le site permet notamment :

• De consulter des informations sur l’association et ses activités

• De télécharger des documents

• D’adhérer ou de renouveler son adhésion

L’association se réserve le droit de modifier, suspendre ou supprimer tout ou partie de ses services sans préavis.

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5. Responsabilités de l’utilisateur

En utilisant le site, l’utilisateur s’engage à :

• Fournir des informations exactes et à jour lors des inscriptions ou adhésions

• Ne pas utiliser le site pour des activités illégales, frauduleuses ou malveillantes

• Respecter les droits de propriété intellectuelle liés aux contenus du site

• Ne pas perturber le bon fonctionnement technique du site

Tout manquement pourra entraîner la suspension ou la suppression de l’accès aux services.

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6. Responsabilité de l’association

Le Pool Flamand met tout en œuvre pour garantir l’exactitude des informations publiées mais ne peut être tenu responsable :

• D’erreurs ponctuelles ou d’omissions

• D’éventuels dysfonctionnements techniques

• Des dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site

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7. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, vidéos, logos, documents) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, modification ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l’association Le Pool Flamand est interdite.

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8. Données personnelles

L’utilisation du site peut impliquer la collecte de données personnelles, notamment via :

• Formulaires de contact

• Formulaires d’inscription et d’adhésion

• Cookies et statistiques de navigation

Le traitement de ces données est encadré par notre Politique de Confidentialité, conforme au RGPD.

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9. Cookies

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10. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers.
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11. Modification des CGU

L’association Le Pool Flamand se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment.
Les utilisateurs seront informés de toute mise à jour importante via le site.

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12. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes CGU sont régies par le droit français.
Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution sera de la compétence des tribunaux français.